Droit civil des biens

  • Aide
  • Recherche
  • Facebook
  • Twitter
IUT des pays de l'Adour

Départements

Contacts IUT PAYS ADOUR

Site de Pau

Avenue de l'Université - 64000 PAU
iut-pays-adour @ univ-pau.fr
Tél : 05 59 40 71 20

 

Site de Mont-de-Marsan

371, rue du Ruisseau - BP 201 - 40004 MONT DE MARSAN CEDEX
iut-adour.mdm.admin @ univ-pau.fr
Tél : 05 58 51 37 00

 

Scolarité à Pau

Génie Thermique et Énergie
Statistique et Informatique Décisionnelle

blandine.zirnheld @ univ-pau.fr
Tél : 05 59 40 71 21

 

Scolarité à Mont-de-Marsan

 

Génie Biologique

sabine.victor @ univ-pau.fr
Tél : 05 58 51 37 46

 

Réseaux informatiques et télécommunications

peggy.rivenq @ univ-pau.fr
Tél : 05 58 51 37 47

 

Science et génie des matériaux

christine.bideplan@univ-pau.fr
Tél : 05 58 51 37 48

 

Responsables Relations Entreprises

GB, GTE, SGM et STID

marie.lavielle @ univ-pau.fr
Tél : 06 65 67 92 62

 

R&T

alain.lespine @ univ-pau.fr
Tél : 05 58 51 37 10

Droit civil des biens

Présentation

Notions fondamentales de droit civil des biens :

- notion de bien
- notion de patrimoine : le contenant, le contenu (classification des biens)

 I. La propriété privée :

- caractères, composantes
- acquisition
- exercice
- défense
- perte

II. La propriété démembrée :

- L’usufruit et ses variantes
- Les servitudes

III. Les propriétés collectives :

- L’indivision
- La copropriété

 

Volume horaire

  • Cours Magistral : 39h
  • Travaux Dirigés : 15h

Examens

Écrit 3h
CC (TD)

Informations complémentaires

Matières au choix pour l'UE 2, UE 3, UE 5:

- Procédure civile
- Procédure pénale
- Procédure administrative contentieuse
- Droit civil des biens
- Introduction aux droits fondamentaux
- Science politique
- Sciences criminelles

En bref

Crédits ECTS 7.0

Contact(s)

Composante

Lieu(x)

  • Pau