UE 16 - Fiscalité des entreprises

  • Aide
  • Recherche
  • Facebook
  • Twitter
IUT des pays de l'Adour

Départements

Contacts IUT PAYS ADOUR

Site de Pau

Avenue de l'Université - 64000 PAU
iut-pays-adour @ univ-pau.fr
Tél : 05 59 40 71 20

 

Site de Mont-de-Marsan

371, rue du Ruisseau - BP 201 - 40004 MONT DE MARSAN CEDEX
iut-adour.mdm.admin @ univ-pau.fr
Tél : 05 58 51 37 00

 

Scolarité à Pau

Génie Thermique et Énergie
Statistique et Informatique Décisionnelle

blandine.zirnheld @ univ-pau.fr
Tél : 05 59 40 71 21

 

Scolarité à Mont-de-Marsan

 

Génie Biologique

sabine.victor @ univ-pau.fr
Tél : 05 58 51 37 46

 

Réseaux informatiques et télécommunications

peggy.rivenq @ univ-pau.fr
Tél : 05 58 51 37 47

 

Science et génie des matériaux

christine.bideplan@univ-pau.fr
Tél : 05 58 51 37 48

 

Responsables Relations Entreprises

GB, GTE, SGM et STID

marie.lavielle @ univ-pau.fr
Tél : 06 65 67 92 62

 

R&T

alain.lespine @ univ-pau.fr
Tél : 05 58 51 37 10

UE 16 - Fiscalité des entreprises

Présentation

- Imposition des bénéfices des entreprises relevant de l’IR (BIC) : introduction et principes ;  règles générales de détermination du résultat imposable (produits imposables, charges déductibles, régime de base des plus ou moins-values, déficit, régimes d'imposition.
imposition des sociétés à l'IS : champ d'application, détermination du résultat imposable, calcul et paiement de l'impôt.
- TVA - règles générales : champ d'application, territorialité des livraisons de biens, base imposable, taux, exigibilité et droit à déduction ; les régimes d’imposition.

Volume horaire

  • Cours Magistral : 24h
  • Travaux Dirigés : 15h

Examens

Écrit 3h
Contrôle continu

En bref

Crédits ECTS 5.0

Contact(s)

Composante

Lieu(x)

  • Pau